Pierre Chevalier

magistrat du premier grade

auprès de la Caisse des dépôts et consignations

déontologue, directeur des affaires juridiques, de la conformité et de la déontologie

magistrat du premier grade

auprès de la Caisse des dépôts et consignations afin d'occuper l'emploi de directeur des affaires juridiques et fiscales et des services associés

par ordre de classement aux épreuves classantes nationales

par spécialité et par centre hospitalier universitaire

médecine cardiovasculaire au CHU de Tours

au grade de maréchal des logis-chef

magistrat du premier grade

auprès de la Caisse des dépôts et consignations afin d'occuper l'emploi de chef de service chargé de la direction juridique et fiscale et des services associés au sein du secrétariat général du groupe

magistrat de l'ordre judiciaire

chef de service à la Caisse des dépôts et consignations

directeur des affaires juridiques et fiscales et des services associés

PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2017

magistrat du premier grade

auprès de la Caisse des dépôts et consignations afin d'occuper l'emploi de chef de service chargé de la direction des affaires juridiques et fiscales et des services associés au sein du secrétariat général du groupe

magistrat de l'ordre judiciaire

chef de service à la Caisse des dépôts et consignations, chargé de la direction des affaires juridiques et fiscales et des services associés au sein du secrétariat général du groupe

membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières

Sur la proposition de la fédération CFE-CGC énergies

magistrat du premier grade

auprès de la Caisse des dépôts et consignations afin d'occuper l'emploi de sous-directeur chargé du droit public, adjoint au directeur des affaires juridiques et fiscales et des services associés

magistrat de l'ordre judiciaire

sous-directeur à la Caisse des dépôts et consignations chargé du droit public, adjoint au directeur des affaires juridiques et fiscales et des services associés

magistrat du premier grade

auprès de la Caisse des dépôts et consignations

afin d'occuper l'emploi de sous-directeur chargé du droit public, adjoint au directeur des affaires juridiques et fiscales et des services associés

magistrat de l'ordre judiciaire

sous-directeur à la Caisse des dépôts et consignations chargé du droit public, adjoint au directeur des affaires juridiques et fiscales et des services associés

PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ENGAGEMENT DANS

LA LUTTE CONTRE L'IMMIGRATION CLANDESTINE EN 2015

PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2015

avocat général référendaire à la Cour de cassation

auprès de la Caisse des dépôts et consignations

adjoint au directeur juridique et fiscal

membres du conseil d'administration de l'ODEADOM

personnalité professionnelle, siégeant au sein d'un des conseils de FranceAgriMer et représentant la production agricole

avocat général référendaire à la Cour de cassation ; 22 ans de services

pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne

Ministère de la justice

Au grade de chevalier

adjudant-chef. Médaillé militaire du 7 novembre 1962

Au grade de chevalier

GENDARMERIE NATIONALE

au premier concours d'admission dans le corps des sous-officiers de gendarmerie (session février 2012)

président du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les filières d'animaux ruminants et équidés

membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les filières d'animaux ruminants et équidés

personnalités représentant

la production agricole

avocat général référendaire à la Cour de cassation

membres de la Commission nationale de la vidéoprotection

d) Au titre des personnalités qualifiées

membres du conseil d'administration de l'Office de développement de l'économie agricole des départements d'outre-mer (ODEADOM)

personnalités professionnelles

Représentant la production

membre de la société civile professionnelle Pierre CHEVALIER et Régis BERNARD, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial

membres du conseil d'administration de l'office de développement de l'économie agricole d'outre-mer

personnalités professionnelles

Représentant la production

membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les filières d'animaux ruminants et équidés

personnalités représentant la production agricole

membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les productions d'animaux ruminants et équidés, à l'exclusion des animaux de course et de compagnie, viandes de ces animaux et produits transformés à base de cette viande, laine, cuirs, peaux à l'exclusion de la fourrure, abats et sous-produits d'abattage et de transformation issus de ces animaux

personnalités représentant

la production agricole

substitut du procureur général près la cour d'appel de Versailles

Avocats généraux référendaires

magistrat du premier grade

auprès de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris

directeur adjoint à la direction des affaires juridiques et des droits du patient

magistrat du premier grade placé en position de service détaché

Cour d'appel de Versailles

Substitut du procureur général

secrétaire général adjoint d'une confédération professionnelle. Chevalier du 14 janvier 1998

à compter de la date de réception dans leur grade

Commerce, artisanat, petites et moyennes entreprises, tourisme et services

président de la commission

président du groupe permanent chargé des usines et des laboratoires

membres de la commission interministérielle des installations nucléaires de base

en raison de leur compétence particulière dans le domaine nucléaire

Sur proposition de la ministre de l'écologie et du développement durable

président du conseil de direction spécialisé « filières des ruminants et des équidés » de l'Office national interprofessionnel de l'élevage et de ses productions

1. Membres du conseil de direction spécialisé « filières des ruminants et des équidés » de l'Office national interprofessionnel de l'élevage et de ses productions

Représentants de la production agricole

président de la commission d'aide à l'écriture et à la réécriture de scénarios

instituée par l'article 2 de l'arrêté du

magistrat du premier grade

auprès de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris

directeur adjoint à la direction des affaires juridiques et des droits du patient

membres de l'Observatoire des risques médicaux

institué à l'article L. 1142-29 du code de la santé publique

au titre des 5° à 12° de l'article 1er de l'arrêté du

représentant des établissements de santé dispensés de l'obligation d'assurance

mentionnés à l'article L. 1142-2 du code de la santé publique

président de la commission d'aide à l'écriture et à la réécriture de scénarios

instituée par l'article 2 de l'arrêté du

président du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture

membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture

Au titre des représentants de la production agricole

médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe. Officier du 19 novembre 1998

Au grade de commandeur

SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES

Médecin général, médecin chef des services hors classe

dans la 2e section des officiers généraux du service de santé des armées par anticipation et

se voit conférer les rang et prérogatives de général de division avec appellation de médecin général inspecteur

Médecin général, médecin chef des services hors classe

dans la 2e section des officiers généraux du service de santé des armées par anticipation et

directeur de Arte Fiction, vice-président

pour l'année 2003 comme membres du jury dans les conditions

substituts du second grade

Administration centrale

membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle

au titre de personnalités qualifiées appartenant

A. - Au milieu industriel

chef du bureau de la procédure du droit public et social à la direction des affaires civiles et du sceau

représentant du garde des sceaux, ministre de la justice, au conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'indemnisation des Français d'outre-mer

substitut à l'administration centrale

Tableau d'avancement 2002 (magistrature)

membres du conseil des métiers d'art

Au titre des personnalités désignées

en raison de leur compétence dans le domaine des métiers d'art

président du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture

dans l'armée active

SERVICE DE SANTE DES ARMEES

I. - OFFICIERS DE CARRIERE

Corps des médecins des armées

Au grade de médecin chef des services hors classe

membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture

Au titre des représentants de la production agricole

Fédération nationale des exploitants agricoles

membres du conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques

personnes qualifiées

Médecin chef des services de classe normale

nommé directeur du service de santé en région terre Nord-Ouest

dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées

pour l'année 2001 les officiers

SERVICE DE SANTE DES ARMEES

I. - OFFICIERS DE CARRIERE

Corps des médecins des armées

Pour le grade de médecin chef des services hors classe

Les médecins chefs des services de classe normale

à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes

A leur arrivée à l'école, les élèves subiront une visite médicale d'incorporation, préalablement à la signature du contrat. En cas d'inaptitude, l'élève sera rendu à sa famille

2. Liste complémentaire

Les jeunes gens inscrits sur cette liste seront destinés à pourvoir, dans l'ordre d'inscription, au remplacement des candidats admis en liste normale qui se désisteraient ou qui seraient reconnus inaptes médicaux

président d'un office interprofessionnel agro-alimentaire ; 30 ans d'activités professionnelles

à compter de la date de réception dans leur grade

PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES

Ministère de l'agriculture et de la pêche

Au grade de chevalier

adjudant-chef, transmissions ; 31 ans de services

membre du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité

représentant du ministre chargé de la santé

membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son

au titre des personnalités visées au 2o de l'article 3 du décret no 98-371 du

médecin en chef. Chevalier du 11 novembre 1989

à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active

SERVICE DE SANTE DES ARMEES

juge au tribunal de grande instance de Saint-Nazaire

Substituts à l'administration centrale du ministère de la justice

membre du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité

représentant du ministre chargé de la santé

membres du Conseil des métiers d'art

pour l'année 1998 les officiers

SERVICE DE SANTE DES ARMEES

I. - OFFICIERS DE CARRIERE

Corps des médecins des armées

Pour le grade de médecin chef des services de classe normale

Les médecins en chef

président du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture

sergent-chef, troupes de marine

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active

Au grade de chevalier

membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture

Au titre de représentants de la production agricole

membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers

Au titre de représentants de la production agricole

le diplôme d'expertise comptable

aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de novembre 1996

président de galerie d'art ; 29 ans d'activités artistiques

à compter de la date de leur réception dans leur grade

Ministère de la culture et de la communication

Au grade de chevalier

membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications (Céreq)

Sur proposition de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (C.G.P.M.E.)

membres du Comité consultatif de l'économie sociale

représentants des activités coopératives, mutualistes et associatives

médecin en chef du service de santé des armées

le conseil d'évaluation et de la recherche placé auprès du directeur de l'Institut national d'études de la sécurité civile

seize personnalités suivantes

2o Au titre des enseignants et chercheurs de l'établissement

membres de la commission chargée du contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé

représentants des médecins omnipraticiens

président du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture

membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture

Au titre de représentants de la production agricole

membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche

personnalités représentant les grands intérêts nationaux

Représentant la Confédération générale des petites, et moyennes entreprises et du patronat réel

Cour d'appel de Rennes

Tribunal de grande instance de Saint-Nazaire

Nominations au Journal officiel de la République française Nominations au JO

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Nominations au JO